Mentions Légales

 

Cette page précise les mentions légales qui s’appliquent à tout visiteur de ce site.

 

 

Dispositions juridictionnelles

 

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

 

 

 

Édition, publication

 

Éditeur du Site :

 

Benjamin LECLERCQ – 126 rue de l’université – 75007 Paris

 

Directeur de publication :

 

Denis MASSÉGLIA – 126 rue de l’université – 75007 Paris

 

Hébergeur du Site :

 

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

 

 

Propriété intellectuelle

 

Ce site appartient et est exploité par M. Denis MASSÉGLIA.

 

Son contenu (pages, textes, graphiques,…) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Tous les droits concernant les contenus de ce site sont réservés. Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de M. Denis MASSÉGLIA

 

La copie à usage privé sur ordinateur personnel est autorisée pour usage personnel et non commercial.

 

 

 

Informations nominatives

 

Les données personnelles que vous nous communiquerez sur ce site ne seront pas transmises à des tiers. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous servir ou vous répondre le plus efficacement possible.

 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, vous pouvez en faire la demande

 

Par voie postale :

 

Denis MASSÉGLIA – 25 boulevard Gustave Richard – 49300 Cholet

 

 

 

Limitations de responsabilité

 

Nous nous efforçons au mieux de nos possibilités de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis son contenu. Néanmoins nous ne pouvons garantir l’exhaustivité ou l’entière exactitude des informations mises à la disposition sur le site.

 

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

 

 

 

Disponibilité

 

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d’accès, notre hébergeur.

 

Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

 

 

 

Crédits

 

Création graphique, création web, développement :

 

Thème Divi sous licence créé par Elegant Themes, Inc.

 

Plugin Flow-Flow sous licence créé par Looks Awesome

 

Menu Full-Screen dévelopé par Fabio Sarcona

 

Toggle Custom Module 2 dévelopé par Fabio Sarcona

 

Mise en forme par Benjamin LECLERCQ – 126 rue de l’université – 75007 Paris

 

 

 

Images :

 

Stéphane Kyndt